Déposée le 24 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMITHFIELD FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « SBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMITHFIELD FRANCE domicilié(e) Usine des Pins,29400 LAMPAUL GUIMILIAU - 29400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 001 257 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay , BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.
La marque SBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMITHFIELD FRANCE S.A.S. - Usine des Pins,29400 LAMPAUL GUIMILIAU - 29400 - France - SIREN 420001257
CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay , BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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